Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les modalités de vente des prestations proposées par OSER.
Article 2 – Prestations
OSER propose notamment :
- parcours de découverte de soi ;
- séances individuelles ;
- accompagnements personnalisés ;
- accès à la plateforme numérique ;
- génération du Livre de Vie ;
- contenus pédagogiques ;
- outils interactifs.
Article 3 – Tarifs
Les prix affichés sur la plateforme sont exprimés en euros.
Les prix applicables sont ceux affichés au moment de la commande.
OSER se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.
Article 4 – Paiement
Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont :
- Carte bancaire ;
- Stripe ;
- autres moyens affichés sur la plateforme.
Article 5 – Accès aux services
L'accès au parcours est accordé après validation du paiement.
L'accès reste personnel et non transférable.
Article 6 – Rétractation
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, l'utilisateur accepte que l'exécution du service commence immédiatement après l'achat.
En validant sa commande, l'utilisateur renonce expressément à son droit de rétractation dès lors que l'accès aux contenus numériques a été activé.
- ☐ J'accepte le démarrage immédiat du service.
- ☐ Je renonce expressément à mon droit de rétractation après activation du service.
Article 7 – Responsabilité
OSER est soumis à une obligation de moyens et non de résultat.
Aucun résultat personnel, professionnel ou financier n'est garanti.
Article 8 – Suspension
OSER peut suspendre l'accès en cas :
- de fraude ;
- d'utilisation abusive ;
- de non-respect des CGU.
Article 9 – Remboursement
Les modalités de remboursement éventuelles sont précisées sur la page de vente.
Sauf disposition contraire, les prestations déjà consommées ne sont pas remboursables.
Article 10 – Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Tout litige relève de la compétence des juridictions françaises compétentes.